Conditions générales

Dernière mise à jour : 30 octobre 2026

Ceci est une première version. Fais-la relire par un juriste avant d’accepter des clients payants.

Ces conditions s’appliquent à l’utilisation de Stokyo (stokyo.app), un service de [Bedrijfsnaam of naam zelfstandige], [Straat nr, postcode gemeente, België], numéro d’entreprise [BE 0xxx.xxx.xxx]. Contact : [contact@stokyo.app].

1. Le service

Stokyo est un logiciel en ligne pour suivre le stock, les commandes, les livraisons et les factures. Stokyo s’adresse aux entreprises (B2B).

2. Compte

Tu es responsable de ton compte et des personnes que tu invites. Ne partage pas tes identifiants. Si tu constates un abus, préviens-nous immédiatement.

3. Abonnements et prix

Start est gratuit. Pro et Premium sont facturés mensuellement ou annuellement aux prix indiqués sur le site, hors TVA. Tu peux d’abord essayer Pro gratuitement pendant la période d’essai indiquée ; l’abonnement ne continue ensuite que si tu le confirmes. Nous annonçons toute modification de prix au moins 30 jours à l’avance.

4. Résiliation

Un abonnement mensuel se résilie pour la fin du mois en cours, un abonnement annuel pour la fin de l’année en cours. Tu peux exporter tes données jusque-là.

5. Tes données

Tes données restent les tiennes. Nous ne les utilisons que pour fournir le service, comme décrit dans la politique de confidentialité. Tu peux toujours les exporter.

6. Utilisation correcte

N’utilise pas Stokyo à des fins illégales et n’essaie pas de perturber le service ni d’accéder sans autorisation aux données d’autrui.

7. Disponibilité

Nous faisons de notre mieux pour que Stokyo soit toujours disponible, mais ne pouvons garantir un fonctionnement ininterrompu. Les maintenances prévues sont annoncées à l’avance si possible.

8. Responsabilité

Stokyo t’aide à décider, mais tu restes responsable de tes commandes, de ton stock et de ta comptabilité. Sauf dol ou faute grave, notre responsabilité est limitée au montant payé au cours des 12 derniers mois.

9. Modifications

Nous pouvons adapter ces conditions. Les modifications importantes sont annoncées au moins 30 jours à l’avance.

10. Droit applicable

Le droit belge s’applique. Les litiges sont soumis aux tribunaux de [arrondissement, bv. Gent].